Mentions légales
Le site grandspans.fr (ci-dessous désigné par « le Site ») est la propriété de
Corinne et Jean-Marie Bonny
Adresse : 1 chemin de gagnevin, 63960 Veyre-Monton
Courriel : contact[AT]grandspans.fr
Directeur de publication : Jean-Marie Bonny
Conception, réalisation et maintenance du Site
Yves Maurin
EIRL Syncitium
73 rue Docteur-Apvrille, 76300 Sotteville-lès-Rouen
Téléphone : +33 (0)6 89 90 34 23
SIRET : 832 478 713 00015
yves.maurin[AT]syncitium.fr
Hébergement
O2Switch
222 boulevard Gustave-Flaubert
63000 Clermont-Ferrand France
Téléphone : +33 (0)4 73 14 15 86
Objet du Site et conditions générales d’utilisation
Le Site traite du domaine viticole des grands pans.
Les conditions d’utilisation décrites ci-dessous définissent l’accès au Site et l’utilisation de son contenu. Le fait d’accéder au Site et de naviguer sur ses pages constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des clauses suivantes :
Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et gracieux. Cette fourniture ne constitue pas un engagement vis-à-vis des utilisateurs du Site. Par conséquent, Corinne & Jean-Marie Bonny dégagent toute responsabilité quant aux conséquences directes ou indirectes sur les utilisateurs d’omissions ou d’inexactitudes, quelles qu’en soient la nature et la cause. Corinne & Jean-Marie Bonny s’efforcent de maintenir à jour et exactes les informations diffusées sur le Site. Ils sont donc susceptibles de modifier ces dernières à tout moment et sans préavis.
Le Site est normalement accessible à tout moment. Néanmoins, des nécessités (notamment techniques) peuvent entraîner une interruption momentanée de service dont Corinne & Jean-Marie Bonny ne sauraient être rendus responsables.
Le Site est optimisé pour des navigateurs internet de dernière génération et à jour. Corinne & Jean-Marie Bonny dégagent toute responsabilité quant à d’éventuels dommages matériels et/ou logiciels occasionnés par la consultation du Site à l’aide de matériels ou de logiciels anciens, non adaptés ou altérés par des virus, par exemple.
Le Site contient des liens hypertextes vers d’autres sites de viticulteurs ou de négociants. Corinne & Jean-Marie Bonny dégagent toute responsabilité quant à la fréquentation de ces sites tiers, leurs contenus n’étant pas de leur responsabilité,
Corinne & Jean-Marie Bonny peuvent modifier les présentes conditions d’utilisation sans préavis. Les utilisateurs sont invités à se référer périodiquement aux présentes informations légales.
Propriété intellectuelle et contrefaçon
Corinne & Jean-Marie Bonny sont les propriétaires exclusifs du Site. Ils sont seuls détenteurs des droits de propriété intellectuelle y afférent. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable des propriétaires du Site.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon. Par conséquent, elle sera susceptible de poursuites, conformément aux articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Mis à part l’adresse de courriel de ceux de ses visiteurs qui acceptent de la communiquer à l’occasion de l’envoi d’un message, le site grandspans.fr ne recueille aucune donnée personnelle sur ses utilisateurs. Il n’est donc pas déclaré à la CNIL.